Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CASA NOSTRA
Numéro de dépôt :
1674314
Date de dépôt :
25/02/1991
Lieu de dépôt :
NANTERRE
Date d'expiration :
25/02/2001
Présentation de la marque CASA NOSTRA
Déposée le 25 février 1991 par AKOPOFF Simon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTERRE), la marque française « CASA NOSTRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CASA NOSTRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1674314.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASA NOSTRA est expirée depuis le 25 février 2001.
AKOPOFF Simon a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51